Séances du conseil municipal
Chaque mois, renseignez-vous sur les décisions les plus importantes de votre ville. Sur place à l’hôtel de ville, en direct sur cette page ou à la télévision communautaire.
Calendrier des séances 2024
| 22 janvier 2024 – 19 h 30 19 février 2024 – 19 h 30 18 mars 2024 – 19 h 30 15 avril 2024 – 19 h 30 13 mai 2024 – 19 h 30 17 juin 2024 – 19 h 30 | 2 juillet 2024 – 19 h 30 26 août 2024 – 19 h 30 16 septembre 2024 – 19 h 30 21 octobre 2024 – 19 h 30 18 novembre 2024 – 19 h 30 9 décembre 2024 – 19 h 30 |
Faites connaissance de votre conseil municipal, informez-vous de leurs plus récentes décisions et participez à la vie communautaire en posant vos questions.
Prenez note que vous pouvez assister aux séances ordinaires du conseil municipal à l’hôtel de ville situé au 19, avenue Marquette, dès 19 h 30.
Webdiffusion en direct | Télédiffusion
Télédiffusion
Pour les citoyens abonnés à Telus et Cogeco, prenez note que vous avez accès à la télédiffusion en direct ou en différé des séances du conseil municipal sur la chaîne communautaire de votre câblodistributeur. Sur NousTV (chaîne 555 des abonnés Cogeco) et pour maCommunauté (chaîne 511 des abonnés Telus).
Webdiffusion en direct
Nous vous offrons la webdiffusion en direct des séances du conseil municipal de Baie-Comeau.
- Il y a une séance du conseil par mois; consultez le calendrier des séances.
- Pour les rediffusions en ligne de certaines séances passées, visitez la section » Procès-verbaux et enregistrements des séances »
- Pour visionner la séance du conseil municipal en direct
Participer à la séance | Période de questions
Sur place au 19, avenue Marquette
- Dans la salle du conseil
- Nous laisserons entrer les citoyens à 19 h 15 pour la séance de 19 h 30
Durée de la période de questions
Voici un extrait de l’article 50 de notre Règlement 2013-832 sur la régie interne et les règles administratives :
« Toute séance du conseil municipal comprend une période de questions.
- Lors d’une séance ordinaire, les questions peuvent porter sur tout sujet concernant la Municipalité.
- Lors d’une séance spéciale, les questions ne portent que sur les sujets inscrits à l’ordre du jour.
Le président d’assemblée invite les membres du conseil municipal à poser des questions.
Par la suite, le président invite les personnes du public à poser des questions.
Les questions sont adressées au président ou à tout autre membre du conseil municipal. Elles peuvent être référées à des personnes-ressources pour un complément de réponse.
» Les personnes autres que les membres du conseil municipal ne peuvent poser plus de deux questions consécutives à moins d’avoir l’autorisation du maire, de la majorité des membres du conseil municipal ou qu’il n’y ait pas d’autres intervenants.
» La période de questions pour les personnes autres que les membres du conseil municipal dure 30 minutes, mais peut être prolongée avec l’accord de la majorité des membres présents. »
Webdiffusion et télédiffusion
Nous vous rappelons que vous avez accès à la webdiffusion en direct des séances du conseil municipal de Baie-Comeau.
Les séances sont également accessibles à la télévision communautaire avec les câblodistributeurs suivants : NousTV de Cogeco et maCommunauté de Telus.
Procès-verbaux et enregistrements des séances
Année 2024
Année 2023
Année 2022
Formation éthique et déontologie
Conformément à l’article 15 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, tout membre d’un conseil d’une municipalité, membre élu ou réélu, doit, dans les six mois du début de son premier mandat et de tout mandat subséquent, participer à une formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipale.
Pour consulter la liste des membres du conseil municipal ayant suivi une formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipale :
Avis de convocation
Les avis de convocation des séances du conseil municipal seront ajoutés le jour même de la séance, à partir de 12 h ou avant.
2024
22 janvier – Ordre du jour de la séance ordinaire
19 février – Ordre du jour de la séance ordinaire
26 février – Ordre du jour de la séance extraordinaire
18 mars – Ordre du jour de la séance ordinaire
15 avril – Ordre du jour de la séance ordinaire
29 avril – Ordre du jour de la séance extraordinaire
13 mai – Ordre du jour de la séance ordinaire
27 mai – Ordre du jour de la séance extraordinaire
17 juin – Ordre du jour de la séance ordinaire
2 juillet – Ordre du jour de la séance ordinaire
26 août – Ordre du jour de la séance ordinaire
16 septembre – Ordre du jour de la séance ordinaire
21 octobre – Ordre du jour de la séance ordinaire
18 novembre – Ordre du jour de la séance ordinaire
25 novembre – Ordre du jour de la séance extraordinaire
9 décembre – Ordre du jour de la séance extraordinaire
9 décembre – Ordre du jour de la séance ordinaire
11 décembre – Ordre du jour de la séance extraordinaire
2023
23 janvier – Ordre du jour de la séance ordinaire
27 février – Ordre du jour de la séance ordinaire
20 mars – Ordre du jour de la séance ordinaire
17 avril – Ordre du jour de la séance ordinaire
1er mai – Ordre du jour de la séance extraordinaire
15 mai – Ordre du jour de la séance ordinaire
22 mai – Ordre du jour de la séance extraordinaire
12 juin – Ordre du jour de la séance extraordinaire
19 juin – Ordre du jour de la séance ordinaire
3 juillet – Ordre du jour de la séance ordinaire
17 juillet – Ordre du jour de la séance extraordinaire
28 août – Ordre du jour de la séance ordinaire
18 septembre – Ordre du jour de la séance ordinaire
16 octobre – Ordre du jour de la séance ordinaire
23 octobre – Ordre du jour de la séance extraordinaire
6 novembre – Ordre du jour de la séance extraordinaire
20 novembre – Ordre du jour de la séance ordinaire
27 novembre – Ordre du jour de la séance extraordinaire
11 décembre – Ordre du jour de la séance extraordinaire